TVA et Douane, une approche pratique .

TVA et Douane, une approche pratique .

Aurélie Soldai
Avocat

image du orateur Aurélie Soldai

Mauro Giffoni
Customs Easy

image du orateur Mauro Giffoni

Formation permanente ITAA

Attestation de présence de 3,5 heures de formation permanente ITAA.

Nombre de Chèques-Formation: 3

Connaissance pratique et compréhension de la relation entre les droits d'importation et la TVA !
 
L'importation, l'exportation et le transit de marchandises sont des processus complexes et peu cohérents.  Une connaissance pratique de la législation, des procédures et des lignes directrices et de leur cohérence est essentielle.  En particulier, la combinaison des droits d'importation et de la TVA est souvent à l'origine d'erreurs et d'amendes dues à un manque de connaissances pratiques et de perspicacité.
 
Un aperçu structuré de la relation entre la TVA et les douane
Ce cours s'appuie sur les thèmes suivants :
  • Comment se déroule une importation en termes de TVA et de douane ?
  • Comment fonctionne une exportation du point de vue de la TVA et de la douane ? 
  • Quelles sont les possibilités et quels sont les pièges ?
  • Conseils pour l'accomplissement des formalités.
  • Explication des possibilités d'une éventuelle optimisation.
Formalités, interprétation, conseils, optimisation, procédures.
  • Etablissement des déclarations de libre circulation : combinaison des droits d'importation et de la TVA.
  • Qu'en est-il de l'importation dans l'UE suivie de la revente à un autre État membre ?
  • Différence entre territoire TVA et territoire douanier et conséquences pratiques.
  • La valeur en douane par rapport au montant imposable de la TVA
  • Déclaration en douane - formalités d'importation et d'exportation de marchandises 
  • Comment fonctionne une exportation en termes de TVA et de douane ?
  • Quelle facture doit être utilisée pour la déclaration, en cas de ventes en chaîne ?
  • Exonération de la TVA sur les exportations et les implications douanières.
  • Aspects douaniers et TVA en cas de trafic triangulaire
 
Ateliers de Compétence opérateur agréé !
Ateliers de Compétence a été agréé en qualité d’opérateur de formation dans le cadre du dispositif Chèque-Formation de la région Wallonne.
Par le dispositif Chèque-formation la Région Wallonne accorde un subside de 15 euros par heure de formation par travailleur. Veuillez noter qu’un Chèque-Formation correspond à une heure de formation. Cette formation est reconnue pour 3 heures.
  Date Début Fin Ville Centre de séminaires  

participation

Le prix d' inscription à cet atelier de compétence s’élève à 199 € (hors TVA). 
En cas d’inscription à au moins 3 ateliers de compétence, le prix par atelier sera de 175 € (hors TVA) 
(pour un prix de base de 199 €). Ce prix avantageux restera valable durant l'année en cours (pour les ateliers avec un prix de base de 199 €).

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