TVA et moyens de transport : une remise à niveau nécessaire ?

TVA et moyens de transport : une remise à niveau nécessaire ?

Webcast: 24/03/2022

Kim Bar
VAT Square

image du orateur Kim Bar

Formation permanente IEC - IRE - IPCF

Attestation de présence de 3,5 heures de formation permanente ITAA.

Nombre de Chèques-Formation: 3

Les voitures particulières ont un régime de TVA très spécifiqueMais les camions légers ont eux aussi un régime spécifique, bien que légèrement différent.
Dans cet Atelier de Compétence, le régime complet de la TVA concernant tous les moyens de transport est examiné.
  • Un rafraîchissement complet de la TVA sur les voitures particulières : des 3 méthodes pour déterminer l'usage professionnel aux différentes façons de mettre une voiture à disposition :
    • J'ai 2 voitures à ma disposition : suis-je obligé d'appliquer la méthode 1 pour l'une de ces voitures ?
    • Qu'en est-il d'une voiture "commune" qui n'est pas utilisée à des fins privées ?
    • Qu'en est-il d'une voiture qui n'est pas utilisée sur la voie publique ? (par exemple, dans le port sur les quais) : Une restriction de déduction s'applique-t-elle ici ?
    • Régime de TVA pour les véhicules mis à disposition gratuitement
    • Régime TVA en cas de "facturation par compte courant" 
  • TVA pour les véhicules utilitaires légers
    • Aperçu des différentes méthodes de détermination de l'usage professionnel
    • Qu'en est-il des camionnettes purement professionnelles ?
    • Qu'en est-il d'un usage privé très limité ?
    • Qu'entend-on par "utilisé principalement pour une activité professionnelle" ?
    • Quand peut-on bénéficier d'une déduction de 85 % ? 
  • TVA pour les motos
    • Comment déterminer l'usage professionnel ?
    • Et que faire si nous avons une voiture de tourisme et une moto ? 
  • TVA sur les bicyclettes
    • Les bicyclettes bénéficient d'un régime extrêmement favorable en matière de fiscalité directe. Cela s'applique-t-il également à la TVA ?
    • Qu'est-ce que l'usage professionnel ?
    • Quel montant pouvons-nous déduire sur les vélos utilisés par le personnel (exclusivement) pour les déplacements domicile-travail ? 
  • Remorques
    • J'utilise occasionnellement la remorque de mon patron à des fins privées, un ajustement est-il nécessaire pour cela ?
    • Qu'est-ce qu'un usage privé "substantiel" ?
  • Les cas particuliers :
    • Déduction de la TVA sur les camping-cars
    • Déduction de la TVA sur les bateaux de plaisance
    • Déduction de la TVA sur les aéronefs
    • Déduction de la TVA sur les poids lourds et les autobus.
 
  Date Début Fin Ville Centre de séminaires  
  24/03/2022 09:00:00 12:30:00 Webcast Séminaire en direct en ligneInscrire  

participation

Le prix d' inscription à cet atelier de compétence s’élève à 199 € (hors TVA). 
En cas d’inscription à au moins 3 ateliers de compétence, le prix par atelier sera de 175 € (hors TVA) 
(pour un prix de base de 199 €). Ce prix avantageux restera valable durant l'année en cours (pour les ateliers avec un prix de base de 199 €).

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