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Les pièges TVA de la vente en ligne ! La bonne application des règles TVA aux boutiques en ligne. - Kim Bar - 2 heures - Attestation ITAA

Les pièges TVA de la vente en ligne ! La bonne application des règles TVA aux boutiques en ligne. - Kim Bar - 2 heures - Attestation ITAA

Prix: €109

Les implications TVA de la vente par voie électronique sont plus complexes que ce que l'on imagine !
C'est ainsi que les règles TVA européennes qui s'appliquent dans un contexte B2B diffèrent fondamentalement des règles qui s'appliquent pour les ventes aux particuliers. Et elles diffèrent en outre fondamentalement de celles applicables aux prestations de services (électroniques).

Des réponses concrètes aux problèmes TVA de la vente en ligne
- Quelles sont les règles applicables aux ventes de biens par le biais de boutiques en ligne, avec ou sans transport ?  Clients B2B, B2C et B2G : quelle est la différence ?
- Quid si vous détenez un stock de marchandises dans un autre Etat membre de l'UE ?
- Quand y a-t-il ventes à distance ?
- Quelles sont les règles applicables à la vente de services via une boutique en ligne: Clients B2B, B2C et B2G : quelle est la différence ?
Quand est-il question de prestations de services électroniques et de télécommunication ?
- Quels sont les taux de TVA applicables (e-books, abonnements) ?
Quelles pièces comptables devez-vous établir?
- Devez-vous émettre des factures ?
- Les factures que vous délivrez doivent-elles satisfaire aux conditions imposées par la Belgique ou dois-je tenir compte des conditions imposées par un autre pays ?
Comment devez-vous déclarer ?
- Que sont les déclarations OSS ?
- Les points importants lors de l'achat d'une boutique en ligne.
- Devez-vous avoir un numéro de TVA à l'extérieur du pays où vous êtes établis, p.ex. dans le pays de vos clients ?
- Pour quelles ventes puis-je faire usage du régime mini-one-stop-shop ?
- Parmi ces ventes, lesquelles dois-je reprendre dans mon listing intracommunautaire ?
Développements futurs en 2022

 
Studio: 10/02/2022
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